Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVAP
PEROLO S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1743708
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000

Présentation de la marque TRANSVAP

Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PEROLOà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEROLOà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 149, Avenue Paul Vaillant Couturier, 94250 GENTILLY - France.

La marque TRANSVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVAP est expirée depuis le 12 octobre 2000.

PEROLOà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : CAMSEC


PEROLO S.A. (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 149, Avenue Paul Vaillant Couturier, 94250 GENTILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Robinetterie industrielle, à savoir vannes métalliques de dépotage (autres que parties de machines);évents d'aération de citernes; tuyaux métalliques, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes